Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR

• • D.01 – Installation d’un nouveau conseiller au conseil communautaire

   

  • D.02 – Modification de la constitution des commissions

   

  • D.03 – Débat d’orientations budgétaires 2018 (D.O.B.)

   

  • D.04 – Détermination du montant de l’attribution de compensation pour 2018

   

  • D.05 – Indemnités de conseil au receveur année 2017

   

  • D.06 – Rapport mentionnant les actions entreprises à la suite des observations de la chambre Régionale des comptes

   

  • D.07 – Clôture du budget de la Landette et transfert sur le budget lotissements

   

  • D.08 – Zone d’activités EKHO 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à l’entreprise transport Vincent Pineau

   

  • D.09 – Zone d’activité économique de la Landette – Mesnard la Barotière – acquisition d’un terrain à Enédis

   

  • D.10 – Zone d’activités de la Landette – Mesnard la Barotiere – Convention avec le Sydev

   

  • D.11 – Zone d’activités des Rochettes – Les Epesses/St Mars la Réorthe – convention avec le Sydev

   

  • D.12 – Création d’un service commun : transfert du service informatique de la ville des herbiers à la Communauté de communes du Pays des Herbiers

   

  • D.13 – Modification du tableau des effectifs

   

  • D.14 – Avenant n° 1 à la convention de prestations de service entre la ville des herbiers et la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour 2018

   

  • D.15 – Modification de l’organigramme cible des services de la Communauté de communes

   

  • D.16 – Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail de 2016 de la Communauté de communes du Pays des Herbiers

   

  • D.17 – Modalités générales d’accès aux services de l’Association Géo Vendée

   

  • D.18 – Pays du Bocage Vendéen – Modification des statuts

   

  D.19 – Marché public de fourniture d’équipement de protection individuelle et de vêtements de travail – Accords-cadres avec émission de bons de commande – constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature

   

  D.20 – Marché public de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature

   

  D.21 – Marché public de prestations d’impression de supports de communication / évènementiels et de papeterie – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – autorisation de signature

   

  D.22 – Marché public de prestations intellectuelles pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUI-H)– lancement de la procédure et  autorisation de signature des marchés

   

  • D.23 – Bilan de la concertation et arrêt de projet de la révision accélérée n° 1 du plan local d’Urbanisme de Beaurepaire

   

  • D.24 – Bilan de la concertation et arrêt de projet de la révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme des Herbiers relative au changement d’une zone Ap en zone A

   

  • D.25 – Convention avec l’Agence Départementale Information Logement Energie de Vendée pour la mise en place d’un observatoire habitat de 2018 à 2021

   

  • D.26 – Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention entre l’Etat et la Communauté de communes du Pays des Herbiers

   

  • D.27 – Vendée Eau – Révision des statuts au 1er janvier 2018

   

  • D.28 – Vendée Eau – Election des représentants

   

  • D.29 – Convention de mise à disposition des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2018

   

  • D.30 – Transfert de la compétence GEMAPI à l’EPTB de la Sèvre Nantaise pour le bassin versant de la Sèvre Nantaise

   

  • D.31 – Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers