Ordre du jour :
- 01 – Rapport d’orientations budgétaires
- 02 – Décision modificative n° 1
- 03 – TASCOM (Taxe sur les Surfaces Commerciales) – Vote des taux
- D.04 – Avenants au marché de travaux relatifs à la « construction de l’Hôtel des communes du Pays des Herbiers
- D.05 – Marché de fourniture de mobilier et d’équipements divers pour l’aménagement de l’Hôtel des communes du Pays des Herbiers – Autorisation de signature
- D. 06 – Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent communautaire
- D.07 – Convention de prestation de services avec la commune des Epesses
- 08 – Convention de prestation de services avec la commune de Saint Paul en Pareds
- D.09 – Remboursement des anciens contrats professionnels déchetteries
- D.10 – Demande de retenir et d’encaisser les cautions des familles suite aux dégradations sur l’aire d’accueil des gens du voyage
- D.11 – Convention de collaboration avec le Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen
- 12 – Programme de prévention des déchets : poste d’animateur de prévention et conventions associées
- D.13 – Autorisation de la Présidente à modifier le règlement de la zone des Rochettes
- D.14 – Zone des Rochettes – Cession d’une parcelle à la Société CAVAC
- 15 – Zone de la Souchais – Cession d’un terrain à la Société AMG – Modification de la délibération D.108 du 7 décembre 2011
- 16 – Zone des Rochettes – Cession de parcelles à la SCI Léna Hôtel – Modification de la délibération D. 120 du 30 septembre 2015
Le conseil communautaire se déroulera le mercredi 23 mars à 18h30
Petite salle Espace Herbauges – Les Herbiers
Petite salle Espace Herbauges – Les Herbiers
La séance est ouverte au public
Le conseil communautaire
Le conseil communautaire, organe délibérant de l’intercommunalité, compte 37 conseillers communautaires.
Ils discutent et votent les délibérations en séance publique, environ 7 fois par an.
Vos élus
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