Ordre du jour
- D.01 – Installation d’un nouveau conseiller au conseil communautaire
- D.02 – Modification de la constitution des commissions
- D.03 – Débat d’orientations budgétaires 2018 (D.O.B.)
- D.04 – Détermination du montant de l’attribution de compensation pour 2018
- D.05 – Indemnités de conseil au receveur année 2017
- D.06 – Rapport mentionnant les actions entreprises à la suite des observations de la chambre Régionale des comptes
- D.07 – Clôture du budget de la Landette et transfert sur le budget lotissements
- D.08 – Zone d’activités EKHO 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à l’entreprise transport Vincent Pineau
- D.09 – Zone d’activité économique de la Landette – Mesnard la Barotière – acquisition d’un terrain à Enédis
- D.10 – Zone d’activités de la Landette – Mesnard la Barotiere – Convention avec le Sydev
- D.11 – Zone d’activités des Rochettes – Les Epesses/St Mars la Réorthe – convention avec le Sydev
- D.12 – Création d’un service commun : transfert du service informatique de la ville des herbiers à la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.13 – Modification du tableau des effectifs
- D.14 – Avenant n° 1 à la convention de prestations de service entre la ville des herbiers et la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour 2018
- D.15 – Modification de l’organigramme cible des services de la Communauté de communes
- D.16 – Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail de 2016 de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.17 – Modalités générales d’accès aux services de l’Association Géo Vendée
- D.18 – Pays du Bocage Vendéen – Modification des statuts
D.19 – Marché public de fourniture d’équipement de protection individuelle et de vêtements de travail – Accords-cadres avec émission de bons de commande – constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
D.20 – Marché public de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature
D.21 – Marché public de prestations d’impression de supports de communication / évènementiels et de papeterie – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – autorisation de signature
D.22 – Marché public de prestations intellectuelles pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUI-H)– lancement de la procédure et autorisation de signature des marchés
- D.23 – Bilan de la concertation et arrêt de projet de la révision accélérée n° 1 du plan local d’Urbanisme de Beaurepaire
- D.24 – Bilan de la concertation et arrêt de projet de la révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme des Herbiers relative au changement d’une zone Ap en zone A
- D.25 – Convention avec l’Agence Départementale Information Logement Energie de Vendée pour la mise en place d’un observatoire habitat de 2018 à 2021
- D.26 – Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Convention entre l’Etat et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.27 – Vendée Eau – Révision des statuts au 1er janvier 2018
- D.28 – Vendée Eau – Election des représentants
- D.29 – Convention de mise à disposition des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2018
- D.30 – Transfert de la compétence GEMAPI à l’EPTB de la Sèvre Nantaise pour le bassin versant de la Sèvre Nantaise
- D.31 – Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers