ORDRE DU JOUR
D.01 – Installation de nouveaux conseillers communautaires
D.02 – Election des vice-Présidents
D.03 – Indemnités aux Président et vice-Présidents
D.04 – Modification de la constitution des commissions
D.05 – Désignation d’un représentant communautaire au syndicat mixte du Pays du Haut Bocage Vendéen
D.06 – Désignation d’un représentant communautaire au syndicat mixte du Vendeopôle du Haut Bocage Vendéen
D.07 – Désignation d’un représentant communautaire au syndicat mixte Trivalis
D.08 – Désignation d’un représentant communautaire au syndicat mixte Synerval
D.09 – Représentation de la Communauté de communes au Comité Territorial Intercommunal de l’Energie, en vue de l’élection des délégués au comité syndical du Sydev
D.10 – C.D.A.C. – Désignation de suppléants pour Madame la Présidente
D.11 – Représentants aux autres organismes et syndicats
D.12 – Office de tourisme – Conseil d’exploitation – Nomination de membres pour le collège des représentants de la CCPH et pour le collège des professions et activités intéressées par le tourisme et des personnalités bénévoles qualifiées
D.13 – Adoption du projet de territoire
D.14 – Rapport d’orientations budgétaires 2019
D.15 – Indemnité de conseil au receveur Année 2018
D.16 – Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
D.17 – Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mar la Réorthe
D.18 – Remboursement des dépenses de fonctionnement bibliothèque de Beaurepaire
D.19 – Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
D.20 – Modification du tableau des effectifs
D.21 – Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec la ville des Herbiers pour l’année 2019
D.22 – Modification des modalités d’application du RIFSEEP : part indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertises et part complément indemnitaire annuel
D.23 – Marché public de prestations de formation des agents en matière de sante / sécurité – accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature
D.24 – Convention relative à la mise à disposition par le centre de gestion d’un chargé d’inspection en santé et sécurité au travail
D.25 – ZAC Ekho Sud – Approbation du dossier de réalisation
D.26 – ZAC Ekho Sud – Approbation du programme des équipements publics
D.27 – Aménagement de la zone d’activités de la Souchais – Travaux de sondage de sol – indemnisation de l’exploitant Bertrand Pineau pour dégâts aux sols et pertes de culture
D.28 – Aménagement de la zone d’activités de la Souchais – Travaux de sondage de sol – Indemnisation de l’exploitant EARL Deniaud pour dégâts aux sols et pertes de culture
D.29 – Création d’un giratoire sur la RD 27 desservant la cite nocturne du Puy du Fou et le village de la Ganache sur la commune des Epesses – Convention entre le département de la Vendée et la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour le financement des travaux
D.30 – Zone de la lande – Vendrennes – Cession de terrain à Ludovic Guerton
D.31 – Zone de Beaulieu – Commune de Mouchamps – Convention avec le Sydev pour l’implantation d’un poste de transformation électrique
D.32 – Rue de l’industrie – Commune de Mouchamps – Avenant n° 1 à la convention avec le Sydev pour l’effacement de réseaux
D.33 – Vendée eau – Approbation de la modification des statuts suite à l’extension du périmètre d’intervention à la Communauté d’agglomération « la Roche sur Yon agglomération »
D.34 – Convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Beaurepaire par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.35 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire des herbiers par le service public de distribution d’Eau potable, Vendée eau
D.36 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire des Epesses par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.37 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Vendrennes par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.38 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Mesnard la Barotière par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.39 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Mouchamps par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.40 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Saint Paul en Pareds par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.41 – Avenant n°1 a la convention pour la facturation de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du Pays des Herbiers sur le territoire de Saint Mars la Réorthe par le service public de distribution d’eau potable, Vendée Eau
D.42- Avenant de transfert partiel du marché public de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue du Breuil sur la commune de Mouchamps – Autorisation de signature
D.43 – Avenant de transfert partiel du marché public de maitrise d’œuvre 2017 pour les travaux de réaménagement de la voirie et de mise en sécurité et travaux de mise en séparatif des réseaux EU-EP sur la commune des Epesses – Autorisation de signature
D.44 – Avenant de transfert partiel du marché public de travaux de voirie 2017 – rues Colbert, Bellevue, chateaubriand et Collineau sur la commune des Epesses – lot 2 – Autorisation de signature
D.45 – Avenant de transfert partiel du marché public de travaux et d’assainissement EU-EP 2018 de la commune des Epesses – travaux d’aménagement et d’accessibilité au pôle sante : place de la source, rue de Beausejour, rue de la Butée et impasse de la Promenade – autorisation de signature
D.46 – Avenant de transfert de la délégation du service public pour l’exploitation du service public de collecte et de traitement des eaux usées de la commune des Herbiers – Autorisation de signature
D.47 – Convention de plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Beaurepaire
D.48 – Adhésion au groupement public Vendée Foncier Solidaire
D.49 – Renouvellement de la convention avec l’agence départementale d’information sur le logement et l’énergie pour la mise en place d’un observatoire habitat pour l’année 2019
D.50 – Convention de partenariat avec la confédération des artisans et petites entreprises du bâtiment de Vendée (2019-2021)
D.51 – Sollicitation du Sydev pour la mise en place de la PTREH (plateforme territoriale de la rénovation énergétique de l’habitat)
D.52 – Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers, la Région Pays de la Loire, et le Lycée Jean Monnet
D.53 – Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la communauté de communes du pays des herbiers, la Région des Pays de la Loire, et Lycée Jean XXIII
D.54 – Convention avec l’association AAD Makaton de la Roche sur Yon
D.55 – Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers
D.56 – Générateur photovoltaïque pour production d’électricité verte pour la piscine intercommunale : nouveau plan de financement
D.57 – Promotion des déplacements doux – Mise en place d’une aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
D.58 – Création d’une continuité cyclable sur l’itinéraire BEAUREPAIRE / Les Herbiers – demande de subventions auprès de l’Etat
D.59 – Semaine de la prévention routière 2019 – Subvention au comité de Vendée de l’association « la prévention routière »
D.60 – Semaine de la prévention routière 2019 – Demande de subvention auprès de la Préfecture
D.61 – Convention de partenariat avec le Collège Jean Yole pour la semaine de la sécurité routière