Ordre du jour
D.121 – Installation d’un nouveau conseiller au Conseil communautaire
D.122 – Modification des statuts (assainissement des eaux usées et contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours)
D.123 – Délégation supplémentaire accordée au bureau communautaire – Avis portés sur les procédures de planification
D.124 – Zone de la lande –Vendrennes : vente d’une parcelle à la future société de M. Guerton
D.125 – Zone de la lande – Vendrennes – Cession de parcelles au groupe Pressac
D.126 – Zone Ekho 3 – Les Herbiers : acquisition de délaissé de voirie à la ville des Herbiers
D.127 – Zone Ekho 3 – Les Herbiers : revente de délaissé de voirie à la société Concept Alu
D.128 – Zone Ekho 1 – Les Herbiers : déclassement et revente d’une portion de la rue de l’arborescente à la société transports Vincent Pineau
D.129 – Versement d’une subvention à l’association Les Herbiers Entreprises
D.130 – Ouverture des commerces le dimanche – Année 2019
D.131 – Décision modificative n° 1
D.132 – Attribution de compensation montant définitif 2018 et montant provisoire 2019
D.133 – Modification du tableau des effectifs
D.134 – Avenant n° 3 à la convention de prestations de services entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la commune des Herbiers au titre de l’année 2018
D.135 – Avenant n°2 à la convention de prestations de service entre la Communauté de communes du pays des herbiers et la commune de Saint Paul en Pareds au titre de l’année 2018
D.136 – Avenant n°1 à la convention de prestations de service 2018 avec la commune de Beaurepaire
D.137 – Renouvellement de la convention de participation risque prévoyance avec le centre de gestion de Vendée
D.138 – Règlement de prise en charge des frais professionnels liés aux déplacements pour mission et formation
D.139 – Modification du protocole d’accord de 2014 sur l’aménagement du temps de travail
D.140 – Subvention au COS de la CCPH pour 2018 et 2019
D.141 – Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la transmission électronique des actes – Autorisation de signature
D.142 – Marché public de prestations de services relatif à l’acquisition et la maintenance des équipements d’infrastructures réseaux – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
D.143 – Piscine cap vert – Présentation du bilan 2017
D.144 – Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de lancement de procédure
D.145 – Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
D.146 – Constitution de la commission de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique « CAP VERT »
D.147 – Piscine cap vert – Convention avec le Club des Herbiers Vendée Triathlon (LHVT) et Vert Marine
D.148 – Piscine CAP VERT – Convention avec le Club de Natation et Vert Marine
D.149 – Approbation de la révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
D.150 – Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire
D.151 – Maison des adolescents – Subvention 2018
D.152 – Convention de dépôt de documents audiovisuels avec les archives départementales de la Vendée
D.153 – Participation 2018 à la CLE du Sage du Lay – Convention avec le Syndicat Mixte du Marais Poitevin du Bassin du Lay
D.154 – Participation 2018 à l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
D.155 – Modification du règlement des déchèteries
D.156 – Convention avec l’éco organisme ECO TLC