ORDRE DU JOUR
01 – Constitution des commissions communautaires
02 – Élection des membres des commissions communautaires
03 – Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres
04 – Élection des membres de la commission d’appel d’offres
05 – Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
06 – Élection des membres de la commission de délégation de service public
07 – Commission de contrôle financier– Constitution et désignation des membres
08 – Désignation des membres de la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
09 – Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
10 – Désignation des représentants au conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme
11 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Pays du Haut bocage vendéen
12 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Vendéopole du Haut bocage vendéen
13 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Trivalis
14 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte ecollectivités au sein du collège des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
15 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Vendée Eau
16 – Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Bassin du Lay
17 – Désignation des représentants communautaires au comité syndical EPTB Sèvre nantaise
18 – Désignation des représentants communautaires à la société anonyme publique locale « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » (ASCLV)
19 – Représentation de la Communauté de communes au syndicat mixte du Sydev et à la commission consultative de coordination des politiques énergétiques (3cpe)
20 – C.D.A.C – Désignation de suppléants pour la Présidente
21 – Représentation dans les différents organismes
22 – Retrait du GIP de la Maison des Adolescents
23 – Modification du tableau des effectifs
24 – Droit à la formation des élus
25 – Remboursement de frais d’aide à la personne des élus communautaires
26 – Marché d’acquisition ou location, et maintenance associée d’équipements d’impression (copieurs et imprimantes) – Constitution d’un Groupement de commandes – Autorisation de signature
27 – Décision modificative n° 1
28 – Subvention au Département pour les commandes de masques dans le cadre de la crise sanitaire
29 – Dégrèvement exceptionnel de la Cotisation Foncière des Entreprises 2020
30 – Répartition du FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2020
31 – Mission Locale – Convention 2020 et attribution d’une subvention
32 – Antenna – Convention d’objectifs et de moyens année 2020 et attribution d’une subvention
33 – Remises gracieuses de loyers pendant la période de confinement
34 – Convention de soutien à la relance économique avec la Région Pays de la Loire
35 – Convention de soutien à la relance économique avec le Département de la Vendée
36 – Ouverture des commerces le dimanche – Année 2020
37 – ZAC Ekho Sud – Les Herbiers : convention Sydev
38 – Taxe de séjour 2021
39 – Approbation d’un protocole d’accord avec Vendée Energie pour le Développement et l’exploitation de projets de production d’énergies renouvelables
40 – Déchèteries communautaires : fin des aménagements des horaires et du fonctionnement instaurés dans le cadre des mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19 – Aménagements des horaires en période de canicule
41 – Marché de prestations de services pour l’accueil et la gestion des déchèteries – Autorisation de signature
42 – Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mars-la-Réorthe – Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU
43 – Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme des Herbiers relative à la suppression ponctuelle de la protection d’une haie
44 – Convention de cofinancement d’études par la Banque des Territoires – Étude sur l’élaboration d’une stratégie de développement commercial et de revitalisation des centres villes
45 – Piscine intercommunale – Grille tarifaire
46 – Piscine intercommunale – Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Cap Vert
Séance ouverte au public