Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR

• 01 – Election des membres des commissions communautaires

• 02 – Désignation des représentants communautaires au Conseil d’exploitation de l’office de tourisme

• 03 – Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte Trivalis

• 04 – Désignation des délègues du Fonds Départemental d’Action Sociale

• 05 – Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Bassin du Lay

• 06 – Désignation des représentants communautaires au Comité de programmation du groupe d’actions locales du programme leader du syndicat mixte du Pays du Bocage Vendéen

• 07 – Désignation des représentants communautaires au Collège Jean Rostand et au Lycée Jean Monnet

• 08- Désignation des représentants à l’association vélo et territoires

• 09 – Modification du tableau des effectifs

• 10 – Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle COVID 19

• 11 – Modalités de mise en place du télétravail régulier

• 12 – Avenant n° 3 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers pour 2020

• 13 – Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020

• 14 – Décision modificative N° 2

• 15 – Régularisation des amortissements des déchèteries

• 16 – Remise gracieuse des loyers du pôle TELIANCE

• 17 – Attribution de subventions

• 18 – Territoire d’industrie Vendée est protocole d’accord

• 19 – Versement d’une aide à l’investissement pour l’association des producteurs du haut bocage dans le cadre du développement du magasin « le cabas fermier »

• 20 – Zone Ekho 2 – Les Herbiers – Promesse de vente d’un terrain au centre de formation AFTRAL

• 21 – Zone Ekho 4 – Les Herbiers -Cession d’un terrain à la SCI VINCENDEAU AUDUREAU

• 22 – ZAC Ekho Sud – Les Herbiers – Convention avec GRDF

• 23 – ZAC Ekho Sud – Les Herbiers -Convention avec Vendée Eau

• 24 – Zone Bois Joly Ouest – Les Herbiers – Avenant n°1 à la convention Vendée Eau

• 25 – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectif 2019-2021 et convention annuelle 2020-2021 avec le CPIE Sèvre et Bocage « accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale »

• 26 – Marché de prestations de services pour l’accueil et la gestion des déchèteries – Autorisation de signature

• 27 – Avis sur l’adhésion de la Communauté de communes de la Châtaigneraie au Syndicat Mixte du Bassin du Lay (SMBL) et approbation des statuts

• 28 – Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire – détermination des modalités de mise à disposition du public

• 29 – ZAC la Souchais – Beaurepaire – Avis sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Beaurepaire

• 30 – ZAC la Souchais» – Beaurepaire – Déclaration de projet- Intérêt général de l’aménagement de la ZAC de la souciais

• 31 – Convention de partenariat avec le Centre Régional d’Etudes pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA Ouest) relative au fichier de demande locative sociale de la Vendée

• 32 – Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR) – renouvellement des membres