ORDRE DU JOUR
• 01. Élection des membres des Commissions communautaires
• 02. Modification de La composition de la Commission de Contrôle Financier
• 03. Décision modificative N° 2
• 04. Attribution de compensation 2022 et montant provisoire 2023
• 05. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la commune de Beaurepaire
• 06. Versement d’un fonds de concours d’investissement à la Commune De Beaurepaire pour la rénovation du centre d’accueil
• 07. Remboursement des Communes pour l’éclairage public des zones d’activités Economiques
• 08. Admissions en non-valeur
• 09. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2023
• 10. Mise en place de la nomenclature M57 : Fixation d mode de gestion des amortissements
• 11. Modification Du Tableau Des Effectifs
• 12. Convention de prestations de services entre la Communauté de communes du Pays des Herbiers et la ville des Herbiers au titre de l’année 2023
• 13. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Beaurepaire
• 14. Convention de prestations de services 2023 avec la commune des Epesses
• 15. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Mesnard la Barotière
• 16. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Mouchamps
• 17. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Saint Mars la Réorthe
• 18. Convention de prestations de services 2023 avec la commune de Saint Paul en Pareds
• 19. Convention de Prestations de services 2023 Avec la commune de Vendrennes
• 20. Convention de prestations de services 2023 entre La Communauté de communes du Pays Des Herbiers et le CIAS du Pays des Herbiers
• 21. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du Comité des Œuvres Sociales
• 22. Subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel des collectivités de la Communauté de commune du pays des herbiers (cos) pour 2023
• 23. Convention et subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel des collectivités de la Communauté de communes du Pays des Herbiers (C.O.S.) – Prestations retraite et médailles
• 24. Prise en charge partielle des titres d’abonnement au service public communautaire de location de vélos
• 25. Marche relatif a l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs – accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – constitution du groupement de commandes – autorisation de signature
• 26. Piscine Cap-Vert – Demande du délégataire du service public de prendre en charge une partie de l’augmentation des coûts des énergies
• 27. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Jessmand (West Barnum’s)
• 28. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à Taran Industrie
• 29. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Acquisition d’un terrain appartenant à la ville des Herbiers
• 30. Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SARL Oubati (Concept Alu)
• 31. Zone De La Buzeniere – Les Herbiers – Convention modifiée avec Vendée Eau
• 32. Zone Des Nouettes – Beaurepaire – Acquisition d’un terrain appartenant à la SCI Bhfimo
• 33. Zone Le Charfait – Saint Paul En Pareds – Convention relative à l’autorisation d’occuper le bassin de réuglation des eaux pluviales au profit de la Minoterie Planchot – Autorisation de signature et fixation de la redevance
• 34. La Pelletrie – Les Herbiers – Partage d’un terrain sans soulte avec Remi Puaud
• 35. Approbation du transfert du patrimoine « éclairage public des zones d’activités » des communes de Beaurepaire, Les Epesses, Mesnard La Barotiere, Saint Mars La Reorthe et Saint Paul En Pareds vers la Communauté de communes du Pays des Herbiers
• 36. Ouverture des commerces le dimanche pour 2023
• 37. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2021 – Vendée Eau : Présentation synthétique
• 38. Présentation du rapport annuel d’activité 2021 – Syndicat Mixte Du Bassin du Lay : Présentation synthétique
• 39. Promotion des modes actifs – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos
• 40. Convention de Partenariat avec le Centre Régional d’Etudes pour l’HAbitat de l’ouest CREHA Ouest relative au fichier de la demande locative sociale de la Vendée
• 41 Avenant N° 1 A La Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Vendée et la ville des Herbiers en vue de la réalisation du secteur de la Gare
• 42 Sollicitation de l’autorité administrative pour la création des Périmètres Délimités des Abords (PDA) relatifs aux monuments historiques de Mesnard-La-Barotiere, Mouchamps, Saint-Paul-En-Pareds et Vendrennes
• 43. Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire »
• 44. Centre Aquatique Cap Vert – Présentation du Rapport d’Information à l’Autorité Concédant (RIAC) – Année 2021
• 45. Convention de partenariat avec Le Lycée Jean Monnet sur les mesures de responsabilisation
• 46. Relais Petite Enfance – Convention avec la MSA
• 47. Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « action en faveur de la promotion de la lecture par la création, la gestion, l’animation des bibliothèques et médiathèques »
• 48. Adoption du règlement du prix des lecteurs bd adulte 2023