ORDRE DU JOUR
- 81 – Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- 82 – Modification de la constitution des commissions communautaires
- 83 – Commission de contrôle financier – Constitution et désignation des membres
- 84 – Régularisation du compte de bilan sur le budget lotissements
- 85 – Décision modificative n° 5
- 86 – Régularisation de l’attribution de compensation pour 2016
- 87 – Admission en non-valeur – Budget élimination des déchets
- 88 – Admission en non-valeur – Budget principal
- 89 – Versement d’un fonds de concours à la commune de Mouchamps
- 90 – Remboursement des frais de déplacement à Mme Maryse Tournier et Mme Marie Belaud dans le cadre d’un mandat spécial
- 91 – Avenants au marché de fourniture – Fourniture de mobilier et d’équipements divers pour l’aménagement de l’hôtel des communes du Pays des Herbiers – autorisation de signature
- 92 – Modification du tableau des effectifs
- 93 – Mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA)
- 94 – Adoption du règlement de formation de la Communauté de communes
- 95 – Adoption du nouveau protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail de la Communauté de communes
- 96 – Rapport Synerval
- 97 – Élaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPG) de la Communauté de communes du pays des Herbiers
- 98 – Piscine cap vert – Présentation du rapport annuel du délégataire
- 99 – Piscine cap vert – Convention avec l’association Mélusine et Vert Marine
- 100 – Piscine cap vert – convention avec le club des Herbiers Vendée triathlon (LHVT) et vert marine
- 101 – Piscine cap vert – convention avec le club de natation et vert marine
- 102 – Piscine cap vert – modification des tarifs
- 103 – Remboursement des frais internet pour la bibliothèque de Vendrennes
- 104 – Générateur photovoltaïque pour la production d’électricité verte à destination de la piscine intercommunale : nouveau plan de financement
- 105 – Convention de partenariat pour la participation au salon des entrepreneurs
- 106 – Autorisation de la Présidente à modifier le règlement de la zone des Rochettes
- 107 – Demande d’une subvention de la Région Pays de la Loire au titre du dispositif transitoire 2016
- 108 – Zone de l’Aurière – Cession d’un terrain au groupe Liebot
- 109 – Zone de la Guerche – cession d’un terrain et d’un bâtiment communautaire aux pompes funèbres Soulard / Raffin
- 110 – Sollicitation de la subvention départementale « aide à la réalisation de pépinières d’entreprises Eco-exemplaires »
- 111 – Zone de la Souchais – Cession d’une parcelle à la société Guérin-Bremaud
- 112 – Zone des Rochettes – Acquisition de parcelles aux consorts Coutand